Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE DOUEZ
FRANCOISE DOUEZ

Numéro de dépôt :
1499251
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1998

Présentation de la marque FRANCOISE DOUEZ

Déposée le 21 novembre 1988 par FRANCOISE DOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOISE DOUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOISE DOUEZ, domicilié(e) 1, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France.

La marque FRANCOISE DOUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DOUEZ est expirée depuis le 21 novembre 1998.

FRANCOISE DOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : TOUDOUCHO


FRANCOISE DOUEZ - 1, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Vêtements - Jouets jeux

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].